En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la notice légale figurant ci-dessous et vous vous engagez à la respecter. Le contenu de ce document peut être amené à changer, nous vous invitons par conséquent à le consulter régulièrement.

Le présent site est la propriété de l'Association ARMOR-ARGOAT.

Le directeur de la publication est Madame Odette FAUVEAU, Présidente du Conseil d'Administration d' ARMOR-ARGOAT.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site fera l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), cette déclaration étant en cours. L'utilisateur sera notamment informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur ses données en écrivant à :

    ARMOR-ARGOAT - 2 Hent Barr Avel - 56170 QUIBERON

Les données à caractère personnel ainsi collectées sont destinées à répondre à vos demandes ou à réaliser des analyses statistiques. Elles ne font en aucun cas l'objet de transmission à des tiers.

La structure générale, ainsi que les textes, applications, images animées ou fixes et sons et composant ceux-ci, sont la propriété d' ARMOR-ARGOAT (sauf exceptions particulières qui seront signalées par des remarques). Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de l'Association ARMOR-ARGOAT est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les marques de l'Association ARMOR-ARGOAT et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site de l'Association ARMOR-ARGOAT en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'Association ARMOR-ARGOAT.

Le site de l'Association ARMOR-ARGOAT est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés techniques et/ou informatiques. Pour des raisons de maintenance, l'Association ARMOR-ARGOAT pourra interrompre l'accès au site, l'Association ARMOR-ARGOAT s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

L'utilisateur est informé que ce site peut requérir l'installation d'un cookie afin d'offrir un service optimal. Il n'est dans tous les cas jamais utilisé à des fins commerciales. Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont à usage interne de l'Association ARMOR-ARGOAT.